Bâle-Ville

Avec la révision partielle de la loi sur les chiens (§ 2a Hundegesetz BS), une obligation de formation pour les primo-détenteurs a été introduite au 1er avril 2025. Quiconque détient un chien pour la première fois doit, dans l'année suivant la prise en charge de l'animal, suivre 8 leçons pratiques du «Cours de base Homme & Chien Bâle-Ville». Le cours comporte des éléments théoriques mais ne se termine pas par un examen. Les contenus ont été spécialement conçus par le VKAS pour Bâle-Ville ; les instructeurs doivent justifier d'une formation de spécialiste NHB. Quiconque a déjà détenu un chien est exempté — la preuve se fait principalement via la base de données AMICUS ou les paiements de taxe canine.

Outre les dispositions fédérales (OPAn, art. 71 ss.), les obligations cantonales suivantes s'appliquent à Bâle-Ville à tous les détenteurs de chiens :

Exonérations & réductions fiscales

Les bénéficiaires de l'aide sociale ou des PC obtiennent une réduction de 70 % sur la taxe canine (uniquement pour le premier chien du foyer). Quiconque réussit un cours d'éducation reconnu (incl. examen NHB) avec son chien peut demander une fois le remboursement de 50 % de la taxe annuelle — à condition que le cours n'ait pas été ordonné comme mesure administrative (§ 11 Hundeverordnung BS). Le cours de base Homme & Chien ne constitue pas une base pour cette réduction fiscale ; l'examen NHB complet est requis.

Le cours intègre théorie et pratique en 8 leçons. L'ordre doit être respecté car les contenus se fondent les uns sur les autres. Les 8 leçons peuvent être suivies auprès de différents instructeurs VKAS certifiés, bien qu'un changement ne soit pas recommandé. Les chiens doivent avoir au moins 4 mois au début du cours et devraient déjà connaître leur nom, être capables de marcher un peu en laisse et connaître le collier/harnais.

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   Marche en laisse & contrôle au quotidien

   Conduire le chien calmement en laisse dans les rues très fréquentées, dans les restaurants et dans les transports publics — conformément aux obligations légales de laisse à Bâle-Ville.

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   Rappel, commandes de base & subordination

   Rappel fiable même en cas de distraction, assis et rester en place — indispensable pour les zones de liberté et pour gérer les situations potentiellement dangereuses en milieu urbain.

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   Socialisation & tolérance urbaine

   Comportement calme face aux stimuli urbains : tramways, vélos, aires de jeux, autres chiens et personnes — essentiel dans un canton urbain dense comme Bâle-Ville pour des promenades sans stress.

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   Détention canine & droit à Bâle-Ville

   Les éléments théoriques du cours comprennent les règles de laisse obligatoire et d'interdiction de chiens, les obligations d'enregistrement, les obligations d'hygiène (ramassage des déjections) ainsi que les bases sur les chiens potentiellement dangereux (pgH) et les procédures d'autorisation.

Dans le canton de Bâle-Ville, aucune race canine n'est interdite, mais 8 races ainsi que leurs croisements et les chiens à l'apparence similaire sont considérés comme potentiellement dangereux (pgH) et nécessitent une autorisation de détention de l'office vétérinaire avant l'acquisition (§ 8–9 Hundegesetz BS, RRB 365.101) :

Conditions de détention d'un pgH

Aucun autre chien ne peut être détenu dans le même foyer en plus du pgH. L'autorisation doit impérativement être obtenue avant l'acquisition. Les portées de chiots pgH doivent être déclarées dans les 10 jours ; ceux-ci ne peuvent être remis qu'à des personnes déjà autorisées. Quiconque ne remplit pas les conditions d'autorisation ne peut ni détenir ni promener le pgH. Les chiens de liste extérieurs au canton sont soumis à une obligation de laisse dans les espaces publics de Bâle-Ville. Les requérants sans expérience préalable de détention de chien ne peuvent en principe pas obtenir une autorisation pgH (§ 9 Hundegesetz BS).